
Conditions générales de ventes
1. Objet
Les présentes conditions générales régissent les prestations de coaching, retraites, formations et autres services proposés par La Sphère de Jana ASBL, conformément à son objet social centré sur le bien-être psychocorporel et le développement personnel.
2. Inscription et paiement
Toute commande ou inscription à une séance de coaching, une retraite, une formation ou tout autre service implique l’acceptation des présentes conditions. Les prestations sont payables dans les 7 jours calendrier suivant la date de facturation, sauf accord écrit contraire. Le paiement se fait par virement bancaire sur le compte indiqué sur la facture.
3. Annulation et report
En cas d’annulation par le client :
- Plus de 48h à l’avance : la prestation peut être reportée sans frais.
- Moins de 48h à l’avance ou en cas d’absence non justifiée : la prestation est due en totalité.
En cas d’empêchement majeur de l’intervenant, une nouvelle date sera proposée au client.
4. Responsabilité
Chaque client participe aux prestations en pleine conscience de ses limites physiques et mentales. La Sphère de Jana ASBL ne peut être tenue responsable d’un dommage résultant d’un manque de vigilance ou d’une omission de signalement d’un inconfort.
5. Confidentialité
Les échanges lors des prestations sont confidentiels. Aucune information personnelle ne sera transmise à des tiers sans le consentement exprès du client, sauf obligation légale.
6. Litiges et droit applicable
En cas de litige, les parties chercheront une solution amiable. À défaut, les tribunaux de l’arrondissement du siège social de La Sphère de Jana ASBL seront compétents. Le droit belge est applicable.
7. Référence aux statuts et au Règlement d’Ordre Intérieur
Toute collaboration avec La Sphère de Jana ASBL implique l’adhésion aux valeurs et au Règlement d’Ordre Intérieur de l’ASBL, disponibles sur le site www.spheredejana.com.
8. Droit à l’image
Lors des prestations (coaching, retraites, formations, ateliers, etc.), des photos et/ou vidéos peuvent être réalisées afin d’illustrer et de promouvoir les activités de La Sphère de Jana ASBL sur ses supports de communication (site web, réseaux sociaux, brochures, etc.).
Sauf accord contraire formulé avant le début de l’activité, les participants acceptent d’être photographiés ou filmés dans le cadre d’images d’ensemble, dans le respect de leur intimité et sans exposer des situations émotionnellement sensibles.
Aucun portrait individuel ne sera diffusé sans l’accord exprès du participant concerné.